(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS POMPES GUINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635377.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 1998.
ETABLISSEMENTS POMPES GUINARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190575 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 9 octobre 1992 - Changement de dénomination n°150268 - Publication au BOPI 1992-10-09
Inscription le 9 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150267 - Publication au BOPI 1992-10-09